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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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SCHUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHUSS
ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15.

Numéro de dépôt :
1259753
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1994

Présentation de la marque SCHUSS

Déposée le 6 février 1984 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 6 février 1994.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Briquets et articles pour fumeurs.